LOIS | monsite

MODIFICATION DES LOIS

1 - lois déjà proposées en sondages à remettre en place

les lois ont été vérifiées et ont eu des sondages et sont prêtes à mettre en place (le 13/06/2018)
Les autres lois sont à voir ensemble et mettre en sondage (si le bug est réparé chez le statisticien).

Code C : JUSTICE A METTRE EN PLACE

Loi N° 89 : Les doubles Procès et procès consécutifs: http://textup.fr/270700An

Sondage : LOI N°89 : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066737-loi-n-69-doubles-proces.png

Loi SET Gin N° 83 : Réglementation des lois : http://textup.fr/270874Ul

Loi SET Gin N° 81 : fusionnée avec la Loi ANDERSON Blaine N° 23 et avec la N°35 : Les devoirs du Juge Suprême :

Loi à mettre en place : http://textup.fr/270706Bp

Sondage : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066797-loi-n-81-les-devoirs-du-juge-supreme.png

Loi ANDERSON Blaine N°31 : Réglementation des élections des membres du gouvernement : http://textup.fr/270706Bp

SUPPRESSION DES ARTICLES :

Article I : Achat de voix (loi sur la corruption de fonctionnaire)

Article III : Immunité (article inclus dans la réglementation des candidats aux élections)

ArArticle VI : Mandats consécutifs ( encore de l’anti-jeu. qui interdit a un président de se représenter sur plusieurs mandats ce qui l’empêche de finir son programme d’une part et si il n y a aucun candidat qui se présente, la ville reste sans gouvernement).

Loi RITZUTO Diego N° 61 : Double ou triple pouvoirs : http://textup.fr/270875rV

Loi N° 60 déposée par DIT Diims : Loi sur les Preuves : http://textup.fr/257588uu

Loi DIT Diims N° 59 : les délais d'une instruction : http://textup.fr/257595rU

Loi ANDERSON Blaine N° 31 : Règlement pour les candidats aux élections : http://textup.fr/257597i8

Loi SET Gin N° 80 : Réglementation des Agents Secrets : http://textup.fr/258628uL

Loi TRIP Nathan N° 77 : procès contre les juges : http://textup.fr/258627p9

Loi en remplacement de la loi MIKAELSON Kol N°41 (retirée)

Loi BLOOD_ Red N° 67 : Règlement des métiers de la Justice : http://textup.fr/270878xd

EN SONDAGE : Création d'une loi Loi N° 90, Code C déposée par WISE_ Liberty : Loi sur les fantomes : http://textup.fr/270568AK

Loi ANDERSON Blaine N° 28 : Corruption de fonctionnaires : http://textup.fr/258633pr

(fusionnée par Milana ANDREANNI avec la loi : Loi ANDERSON Blaine N° 34 : Parrainages des juges et du Juge Suprême)

A SUPPRIMER : Loi ANDERSON Blaine N° 34 (adoptée) : Parrainages des juges et du Juge Suprême : http://textup.fr/258632O7

Loi ANDERSON Blaine N° 32 : Outrage à magistrat : http://textup.fr/270880vG ( à mettre en sondage)

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------

CODE I : INTERIEUR A mettre en place :

CODE I : LOI PANDEMONIUM Santanico N° 39 : LOI SUR LES ENFERMEMENTS ABUSIFS : http://textup.fr/271607xg

sondages : http://www.zupimages.net/viewer.php?id=18/24/f7am.jpg

CODE I : LOI DECKERS BONNIE N°51 : RESPONSABLE DE LA POLICE : http://textup.fr/270745Va

Sondages : http://zupimages.net/viewer.php?id=18/24/81r3.jpg

CODE I : LOI PANDEMONIUM Santanico N° 40 : LOI SUR LES HOMICIDES VOLONTAIRES : http://textup.fr/270743rV

Sondages : http://www.zupimages.net/viewer.php?id=18/24/n0k9.jpg

Loi n°40 sur les armes à feu : http://textup.fr/231797sU : ( est remplacée par la loi sur les Homicides volontaires)

sondage : http://hpics.li/0d6507c

A Supprimer loi N°49 Bonnie : elle est déjà dans le code C :

Loi ANDERSON Blaine N° 28 : Corruption de fonctionnaires : http://textup.fr/258633pr

(fusionnée par Milana ANDREANNI avec la loi : Loi ANDERSON Blaine N° 34 : Parrainages des juges et du Juge Suprême)

Loi DECKERS BONNIE N°49 : Loi contre la corruption : http://textup.fr/270719kt

Sondage : LOI N°49 :https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066696-loi-n-49-contre-la-corruption.png

Loi PANDEMONIUM Santanico N° 43 : Loi sur les échanges injurieux : http://textup.fr/270722Hj

Sondage : LOI N°43 :https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066704-loi-n-43-sur-les-echanges-injurieux.png

Loi VOLTAIRE Francois N° 85 : Loi sur la diffamation : http://textup.fr/271614YK

LOI N°85 sondage : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066864-loi-n-85-sur-la-diffamation.png

Loi SAMOIEDSKAIA Edouard n°55 contre le harcèlement : http://textup.fr/270730Nt

LOI N°55 Sondage : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066711-loi-n-55-contre-le-harcellement.png

c’est a supprimer du code E

elle va dans le code I : Loi N°58 de DIT Diims :Loi sur la réglementation du métier de détective : http://textup.fr/270755vc

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------

CODE A : CULTURE : A METTRE EN PLACE

Code A : Loi SLONE Cary N° 75 : Réglementation des concours et jeux : http://textup.fr/270731I5

Sondage : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066747-loi-n-75-reglementation-des-concours.png

Loi RITZUTO Diego N°64 : Loi sur l’ancienneté des pols : http://textup.fr/270619em

Sondage : LOI N°64 : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066727-loi-n-64-sur-l-anciennete-des-pols.png

Loi MORTELLE Griffure N° 21 : Réglementation des métiers d'écriture (loi à supprimer)

Loi MORTELLE Griffure N° 14 : Les Médiateurs : http://textup.fr/270617sM

LOI 102 MAYSON Thays: fusion des Lois WHEADS Morgane N° 71 : DROITS ET DEVOIRS DES PROFESSEURS ET DES ÉLÈVES

fusionnée avec la loi Loi WHEADS Morgane N° 70 : http://textup.fr/270611xT

Loi WINCHESTER Nalia N° 92 : MODERATION DES IMAGES : http://textup.fr/258631bD

Loi du code C déplacée dans le code A le 31/12/17 par Nalia WINCHESTER (http://hpics.li/313fed7)

Elle va dans le code A.

Code E : FINANCES A METTRE EN PLACE

Loi ETINCEL Cassy N° 86 : SALAIRE DU GOUVERNEMENT :

Sondage : LOI N°86 : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066610-code-e-loi-etincel-n-86-salaire-du-gouv.png

Loi à mettre en place : http://textup.fr/270715na

Code E : LOI N°88 : la diminution des salaires sans prévention du gouvernement :

Sondage :

https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066672-creation-de-loi-milana-costello-la-diminution-des-salaires-sans-prevention-du-gouv.png

Loi à mettre en place : http://textup.fr/270717RG

Code E : Loi LOKI Prisci N° 79 : Loi sur les versements de la caisse de l'état :

Sondage : LOI N°79 : https://image.noelshack.com/fichiers/2018/24/5/1529066755-loi-n-79-sur-les-versements-de-la-caisse-de-l-etat.png

Loi à mettre en place : http://textup.fr/270736mM

c’est a supprimer du code E :

elle va dans le code I : Loi N°58 de DIT Diims :Loi sur la réglementation du métier de détective : http://textup.fr/270755vc

Loi ONIZUKA Eikichi N° 99 (adoptée) : Réglementation du métier de détective

Loi passée par sondage avec 71% pour pendant le mandat de Caline Perle le 15/03/18 (http://nsa39.casimages.com/img/2018/03/15/180315094101212775.png)

CODE E : A METTRE EN SONDAGE

Loi ETOILEE Nuit N° 56 : Loi sur les vols réussis : http://textup.fr/257566aH

Loi Créée par Milana COSTELLO N° … : Acte de Donation : http://textup.fr/224547jF

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------

CODE S : SOCIALE A METTRE EN PLACE :

Loi Petrova KATERINA N°2 : Conditions d’adoption : http://textup.fr/224638pj

sondage : http://hpics.li/476816b

CODE S : METTRE EN SONDAGE

Loi FATALE_ Passion N° 17 : Réglementation du métier de nounou : http://textup.fr/224628u